Politique de confidentialité

1. Présentation de l’association

Le présent site est édité par S.E.L., une association loi 1901 dont le siège social est situé à: 15, rue du Pré-aux-Clercs, 75007 Paris.
Numéro de déclaration : 19920010. voir le JO
Email : sauvegarde.ens[at]orange.fr .
Responsable de la publication : Secrétaire Général(e)

2. Hébergement

Le site est hébergé par OVH, d Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Site internet : OVH

3. Collecte des données personnelles

Dans le cadre de ses activités, [Nom de l’association] ne collecte que des données de contact nécessaires à la communication avec ses membres et partenaires. Les informations recueillies incluent principalement :

• Nom et prénom
• Adresse éléctronique
• Adresse postale

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4. Cookies et traçabilité

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5. Propriété intellectuelle

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6. Limitation de responsabilité

L’association s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour des informations.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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